Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ecodigital
Fabien Beckers
Kameleon, SAS

Numéro de dépôt :
3691785
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ecodigital de Fabien Beckers

Présentation de la marque ecodigital

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par Fabien Beckers et la Société par Action Simplifiée (SAS) Kameleon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ecodigital »

Les déposants sont Fabien Beckers domicilié(e) 8 rue de la grande chaumiere - 75006 - PAris - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Kameleon domicilié(e) 8 rue des saussaies - 75008 - PAris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kameleon domicilié(e) 8 rue des saussaies - 75008 - PAris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Fabien Beckers - 8 rue de la grande chaumiere - 75006 - PAris - France

Kameleon, SAS - 8 rue des saussaies - 75008 - PAris - France


Kameleon - 8 rue des saussaies - 75008 - PAris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532933 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.